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Blog

AI

Naviguer dans les considérations de conformité au titre de la loi sur l'IA pour les dispositifs médicaux pilotés par l'IA

23/01/2025
Artificial Intelligence (AI)

Dans le cadre de notre série sur l'IA, cet article de blog examine les implications de la loi sur l'IA pour les dispositifs médicaux pilotés par l'IA. Il explore des sujets clés tels que les critères pour les systèmes d'IA à haut risque décrits dans l'annexe I de la loi, les exigences pour les fournisseurs de systèmes d'IA à haut risque et les responsabilités de conformité pour les fournisseurs de systèmes d'IA, d'outils, de composants, de services ou de processus utilisés ou intégrés dans des dispositifs médicaux à haut risque.

Les données synthétiques

Les données synthétiques - Un remède miracle ou un casse-tête pour la protection des données?

29/01/2024
Artificial Intelligence (AI)

Le blog explore le concept des données synthétiques, générées artificiellement pour imiter les caractéristiques des données réelles. Il examine leur utilité dans divers domaines, souligne les défis liés à la conformité au RGPD, et discute de l'évolution de la réglementation européenne concernant ces données.

NIS2

7 conseils pour se préparer au NIS2

22/01/2024
Cybersecurity

Comment pouvez-vous vous préparer aux nouvelles règles et obligations du NIS2 ? Lisez les conseils pratiques sur la manière d'appliquer pour votre organisation.

Het vernieuwde verbintenisrecht

Le nouveau droit des obligations: impact sur les contrats informatiques

21/09/2023
Contrats

Depuis le 1er janvier 2023, les règles du nouveau droit des obligations s'appliquent. Ces (nouvelles) règles affectent les contrats informatiques conclus depuis cette date dans un certain nombre de domaines. Dans ce billet de blog, nous expliquons 7 changements importants concernant les contrats informatiques.

Recital 72 versus Employment agreements

La nouvelle directive DSM et les contrats de travail

09/02/2023
Propriété intellectuelle

Ce blog a pour but de faire la lumière sur certaines des dispositions les plus méconnues de la DSMD, notamment dans leur application aux contrats de travail. Il s'agit des dispositions du chapitre 3 de la DSMD relatives à la rémunération équitable dans les contrats d'exploitation des auteurs et des artistes interprètes.

Rightso

Timelex lance Rightso : un outil gratuit qui facilite les demandes relatives au RGPD 

03/10/2022
Protection de la vie et des données

Le nouvel outil GPDR de Timelex : Rightso.

Livre "Privacy and Technology Law in Europe - Privacy and Data Protection Law"

Les avocats de Timelex Jos Dumortier, Pieter Gryffroy et Ruben Roex publient un livre sur le droit de la protection de la vie privée et des données en Europe

23/08/2022
News & annonces

Timelex est fier de présenter le livre « Privacy and Technology Law in Europe - Privacy and Data Protection Law ». Ce livre fait partie l’International Encyclopaedia of Laws (IEL), un projet qui vise à donner accès aux systèmes juridiques du monde entier en recherchant et soutenant des auteurs appropriés pour la rédaction d’un livre sur le droit de leur pays dans un domaine juridique.

IT-contracten

Les obligations de résultat et la réalité opérationnelle dans les contrats informatiques

15/06/2022
Contrats

Dans cet article, nous abordons la pratique d'une obligation de moyens, d'une obligation de résultat ou d'une obligation de garantie dans les contrats informatiques.

EHDS

Espace européen des données de santé - Exploiter le potentiel des données de santé de l'UE

19/05/2022
E-santé

Timelex a eu l'honneur d'aider la CE à préparer une étude contribuant à l'évaluation d'impact des options politiques pour une initiative de l'UE sur un EHDS. Lire plus.

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